Comité d’éthique

À Propos

Lors de sa réunion du 29 novembre 2023, le Conseil d’administration de la Fondation Lëtzebuerger Blannevereenegung a nommé les membres de son comité d’éthique.

Tout bénéficiaire de prestations des institutions de la Fondation Lëtzebuerger Blannevereenegung, y compris leurs représentants légaux et personnes de contact, tout-e salarié-e de la Fondation Lëtzebuerger Blannevereenegung et du Bieschbecher Atelier et tout membre de l’organe de gouvernance de la Fondation Lëtzebuerger Blannevereenegung et du Bieschbecher Atelier peut saisir le comité d’éthique afin d’obtenir un avis d’ordre éthique ou relative au respect des droits fondamentaux des bénéficiaires de prestations des institutions de la Fondation Lëtzebuerger Blannevereenegung sur une question précise, voire sur une situation précise.

La saisine du comité d’éthique se fait uniquement par écrit, soit par courrier, soit par courriel. Les coordonnées précises se trouvent ci-dessous. Toute saisine doit précisément identifier le-la saisissant-e. Des saisines anonymes ne sont pas recevables et ne seront par conséquent pas traitées.

Lors de sa réunion du 21 février 2024, le comité d’éthique a arrêté son Règlement interne. Le Règlement interne du comité d’éthique peut être consulté en cliquant [ici].